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Délibérations

  • Délibération du CM du 24 janvier 2018

    - N° 01 : Modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n° 2 du PLU de SAINT DENIS LES BOURG
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- N° 08 : Prescrivant la procédure de modification simplifiée n° 2 du PLU de SAINT DENIS LES BOURG

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  • Délibération du CM du 02 juillet 2010
    - N° 79 : Projet de réalisation par BOURG AGGLO d’un boulodrome d’agglomération - candidature de la commune de St Denis Les Bourg
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- N° 81 : Médiathèque municipale - dénomination

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- N° 82 : Aménagement d’une plate-forme de tri sélectif aux abords du Centre Commercial dit "Du Village" - Demande de la Subvention correspondante à Bourg En Bresse Agglomération

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- N° 83 : Régie de l’énergie - Chaufferie bois et réseau de chaleur - Avenant n° 2 avec la Sté Dalkia France et Avenant n° 1 avec l’association la Chènevière

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- N° 84 : Renouvellement des contrats d’assurances de la Commune - Choix de la procédure de consultation par voie d’appel d’offres ouvert - Effet des nouveaux contrats 01 janvier 2011

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