Délibérations
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 07/12
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N°082-2022 - Décision modificative n°4 (262.41 Ko - Publié le 15/12/2022)
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N°083-2022 - Ouverture dominicale des commerces (145.4 Ko - Publié le 15/12/2022)
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N°084-2022 - Convention prestations avec Val Revermont + Annexe (458.44 Ko - Publié le 15/12/2022)
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N°085-2022 - Convention Coopération Police Municipale + Annexe (726.09 Ko - Publié le 15/12/2022)
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N°086-2022 - Approbation rapport CLECT + Annexe (1.21 Mo - Publié le 15/12/2022)
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N°087-2022 - Fixation nouvelles durées d'amortissement + Annexe (723.66 Ko - Publié le 15/12/2022)
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N°088-2022 - Crédits investissement 2023 (141.73 Ko - Publié le 15/12/2022)
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N°089-2022 - Avance subvention 2023 BoutChou (127.25 Ko - Publié le 15/12/2022)
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N°090-2022 - Avance subvention 2023 Pôle Pyramide (126.76 Ko - Publié le 15/12/2022)
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N°091-2022 - Réalisation audits énergétiques bâtiments (231.54 Ko - Publié le 15/12/2022)
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N°092-2022 - Modifications conditions location et tarifs salles communales (306.17 Ko - Publié le 15/12/2022)
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N°093-2022 – Classement d’office dans le domaine public de cinq voiries privées (11.46 Mo - Publié le 21/12/2022)
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N°094-2022 - Acquisition parcelle AS 33 par EPF + Annexe (1.62 Mo - Publié le 15/12/2022)
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N°095-2022 – Révision coordonnée des PLU de l’aire de l’unité urbaine – Demande de subvention auprès du Département de l’Ain et de l’Etat (631.17 Ko - Publié le 20/12/2022)
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 2/11
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N° 078-2022 - Admission en non-valeur d'une créance irrécouvrable (484.63 Ko - Publié le 10/11/2022)
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N° 079-2022 - Modification de la délibération N°062-2022 portant création d'un poste de RA - RHF (487.3 Ko - Publié le 10/11/2022)
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N° 080-2022 - Action sociale : attribution de chèques cadeaux à l'occasion de noël (637.2 Ko - Publié le 10/11/2022)
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N° 081-2022 - convention de groupement de commandes pour la réalisation de travaux de construction, de renforcement, de réfection et d'entretien de voirie (735.85 Ko - Publié le 10/11/2022)
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 5/10
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N° 076-2022 - Actualisation de la composition des membres des commissions municipales, sous-commissions et groupes de travail (913.49 Ko - Publié le 14/10/2022)
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N°072-2022 - Démission Magalie RODET et installation d'un nouveau conseiller (466.48 Ko - Publié le 14/10/2022)
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N°073-2022 - Suppression d'un poste d'adjoint au Maire et modification des indemnités versées aux membres de la Municipalité (712.6 Ko - Publié le 14/10/2022)
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N°074-2022 - Désignation d'un conseiller municipal correspondant défense (448.85 Ko - Publié le 14/10/2022)
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N°075-2022 - Rétrocession de l'allée des Glycines (744.4 Ko - Publié le 14/10/2022)
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N°077-2022 - Remplacement de conseillères municipales démissionnaires au sein de plusieurs instances (649.89 Ko - Publié le 20/10/2022)
- Liste des délibérations du conseil municipal du 14/09/2022 :
N°059-2022 : Décision modificative N°1 au Budget Annexe de la Régie de l'énergie - ajustement des crédits des dépenses imprévues
N°060-2022 : Décision modificative N°2 au Budget Principal - ajustement des crédits des amortissements
N°061-2022 - Décision modificative N°3 au Budget Principal - intégration des frais d'études suivies de travaux
N°062-2022 : Création d'un poste de responsable adjoint du pôle Ressources Humaines Finances et création d'un poste d'ATSEM à l'école maternelle des Vavres.
N°063-2022 : Remboursement de frais engagés par Madame Guénola PELLETIER, responsable du pôle médiathèque.
N°064-2022 : Adhésion à un groupement de commandes coordonné par le Syndicat Intercommunal de l’Electricité de l’Ain (SIEA) pour l’achat de gaz naturel et de services associées et autorisation de signer les marchés
N°064-2022 : ANNEXE
N°065-2022 : Approbation de la révision du Règlement Local de Publicité (RLP)
N°066-2022 : Convention de maîtrise d'ouvrage - révision coordonnée des PLU
N°066-2022 : ANNEXE
N° 067-2022 : Rétrocession de la parcelle cadastrée AH N°746 appartenant aux consorts SUBTIL - modification de la délibération N°027-2021
N°068-2022 : Procédure d'intégration d'office dans le domaine public - modification de la délibération N°043-2022
N°069-2022 : Rétrocession de la parcelle AK N°481 appartenant aux consorts MOREL
N°070-2022 : Acquisition de la parcelle AL N°180 appartenant aux consorts NALLET
N°071-2022 : Versement d'une subvention d'équilibre à l'association Bout'Chou pour clore l'exercice 2021
- Liste des délibérations du conseil municipal du 06/07/2022 :
N° 050-2022 Convention coordination de la Police Municipale
N° 050-2022 Convention coordination de la Police Municipale_ANNEXE
N° 051-2022 Adhésion contrat groupe prévoyance souscrit par GBA
N° 052-2022 Demande de subvention auprès de GBA pour la modernisation des équipements sportifs communaux
N° 053-2022 Demande de subvention auprès de la CAF de l'Ain pour la modernisation de la crèche
N°054 -2022 Adoption de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M57
N° 054-2022 Adoption de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M57_ANNEXE
N° 055-2022 Convention Département de l'Ain - aménagement paysager avenue de Bresse RD 117
N° 055-2022 Convention Département de l'Ain - aménagement paysager avenue de Bresse RD117_ANNEXE
N° 056-2022 Approbation du périmètre de l'ENS de la Vallée de la Veyle
N° 057-2022 Lutte contre le moustique tigre - programme d'accompagnement technique de l'EIRAD
N°058-2022 Convention GRDF pour accompagner le développement de la biodiversité et de l'écologie urbaine
N° 058-2022 Convention GRDF pour accompagner le développement de la biodiversité et de l'écologie urbaine_ANNEXE