Délibérations des séances des conseils municipaux

Liste des délibérations du conseil municipal du 14/09/2022 :

Liste des délibérations du conseil municipal du 06/07/2022 :

Délibérations

Liste des délibérations du conseil municipal du 8/11/23

N°084-2023 - Informations sur les décisions prises par délégation du conseil municipal (416.18 Ko - Publié le 15/11/2023)

N°085-2023 - Budget principal – Décision modificative n°3 (406.24 Ko - Publié le 15/11/2023)

N°086-2023 - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables (234.96 Ko - Publié le 15/11/2023)

N°087-2023 - Versement d’une aide financière à l’association DIAM’S CLUB Bourg/Péronnas (232.68 Ko - Publié le 15/11/2023)

N°088-2023 - Action sociale : attribution de chèques cadeaux aux agents communaux à l’occasion de noël (307.08 Ko - Publié le 15/11/2023)

N°089-2023 - Dénomination des rues du lotissement la Terre de Chalandré et du futur lotissement communal (1.83 Mo - Publié le 15/11/2023)

Liste des délibérations du conseil municipal du 4/10/23

N°076-2023 - Informations sur les décisions prises par délégation du conseil municipal (687.18 Ko - Publié le 09/10/2023)

N°077-2023 - Projet de restructuration de la salle des fêtes : approbation du plan de financement prévisionnel actualisé et demandes de subventions « bois local » auprès de la Région et du Département (867.2 Ko - Publié le 09/10/2023)

N°078-2023 - Modification du tableau des emplois permanents : suppression du poste à temps complet de responsable adjoint du pôle Finances - Ressources humaines (1.18 Mo - Publié le 09/10/2023)

N°079-2023 - Création d’un emploi non permanent à temps complet pour accroissement temporaire d’activité au sein du pôle Technique-Logistique-Sécurité (Espaces Verts) (763.05 Ko - Publié le 09/10/2023)

N°080-2023 - Externalisation temporaire de la gestion des paies des agents et des indemnités des élus (1.54 Mo - Publié le 09/10/2023)

N°081-2023 - Convention constitutive de groupement de commandes pour la réalisation de travaux de signalisation verticale et horizontale – Unité Urbaine (1.64 Mo - Publié le 09/10/2023)

N°082-2023 - Recours à des vacataires pour la distribution du journal municipal (924.08 Ko - Publié le 16/10/2023)

N°083-2023 - Acquisition d’un gilet pare-balles pour l’agent de police municipale : approbation du plan de financement prévisionnel et demandes de subventions (254.08 Ko - Publié le 18/10/2023)

Liste des délibérations du conseil municipal du 13/09/23

N°059-2023 - Informations sur les décisions prises par délégation du conseil municipal (563.06 Ko - Publié le 25/09/2023)

N°060-2023 - Actualisation de la composition des commissions municipales, sous-commissions et groupes de travail (608.11 Ko - Publié le 22/09/2023)

N°061-2023 - Actualisation des représentants de la commune dans les différentes instances (442.52 Ko - Publié le 22/09/2023)

N°062-2023 - Remplacement des conseillers municipaux démissionnaires au sein de l’Agence Locale de l’Énergie et du Climat (ALEC) de l’Ain (208.53 Ko - Publié le 22/09/2023)

N°062-2023 - Remplacement des conseillers municipaux démissionnaires au sein de la société publique locale SPL ALEC AIN (207.16 Ko - Publié le 08/11/2023)

N°063-2023 - Remplacement des conseillers municipaux démissionnaires au sein du Syndicat Intercommunal d’énergie et de e-communication de l’Ain (SIEA) (216.55 Ko - Publié le 25/09/2023)

N°064-2023 - Actualisation des modalités d’attribution de la prime annuelle (367.99 Ko - Publié le 22/09/2023)

N°065-2023 - Instauration d’une tarification pour la location du gymnase par les associations de la commune pendant les travaux de restructuration de la salle des fêtes (303.81 Ko - Publié le 22/09/2023)

N°066-2023 - Rectification de la répartition des subventions versées aux associations au titre de l’exercice 2023 (197.83 Ko - Publié le 22/09/2023)

N°067-2023 - Décision modificative n°2 au budget principal 2023 (259.21 Ko - Publié le 25/09/2023)

N°068-2023 - Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité au sein du service Conciergerie - Poste d’agent technique polyvalent à temps complet (256.89 Ko - Publié le 22/09/2023)

N°069-2023 - Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité au sein du service Conciergerie - Poste d’agent technique polyvalent à temps non-complet (255.62 Ko - Publié le 22/09/2023)

N°070-2023 - Création de deux emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité - École des Vavres (216.05 Ko - Publié le 22/09/2023)

N°071-2023 - Modification du tableau des emplois permanents : création d’un poste d’ATSEM à temps non complet (665.36 Ko - Publié le 22/09/2023)

N°072-2023 - Modification du linéaire de voiries communales pour le calcul de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) et mise à jour du tableau de classement des voies communales (749.51 Ko - Publié le 22/09/2023)

N°073-2023 - Adoption d’un avenant au Projet Educatif de Territoire (PEdT) (347.18 Ko - Publié le 22/09/2023)

N°075-2023 - Régularisation d’un échange de terrain entre la commune de Saint-Denis-les-Bourg et les consorts Cordonier (303.23 Ko - Publié le 22/09/2023)

Liste des délibérations du conseil municipal du 5/07/23

N°056-2023 - Décisions prises par le Maire (887.16 Ko - Publié le 07/08/2023)

N°057-2023 - Convention avec le stand de tir d'Izernore (676.56 Ko - Publié le 07/08/2023)

N°058-2023 - Adhésion à la FNCOF (731.72 Ko - Publié le 07/08/2023)

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 07/06/23

N°041-2023 - Remboursement de frais à un agent communal (501.18 Ko - Publié le 22/06/2023)

N°042-2023 - Demandes de subventions pour la rénovation thermique de l’école du Village (326.63 Ko - Publié le 22/06/2023)

N°043-2023 - Demandes de subventions pour la rénovation thermique du foyer (374.93 Ko - Publié le 22/06/2023)

N°044-2023 - Aménagement des abords de la salle des fêtes et de la rue des Ecoles – Demande de subvention auprès du Département de l’Ain (520.19 Ko - Publié le 22/06/2023)

N°045-2023 - Projet de restructuration de la salle des fêtes : approbation du plan de financement prévisionnel et demandes de subventions (324.23 Ko - Publié le 27/06/2023)

N°046-2023 - Projet de sécurisation des ponts du chemin du Portail et du chemin de Luisandre : approbation du plan de financement prévisionnel et demande de subvention auprès de l’Etat (251.29 Ko - Publié le 30/06/2023)

N°047-2023 - Versement d’une gratification à une stagiaire de l’enseignement supérieur (404.18 Ko - Publié le 22/06/2023)

N°048-2023 - Versement d’une subvention à Mme Annabelle LANARET (228.78 Ko - Publié le 22/06/2023)

N°049-2023 - Budget principal - Décision modificative n°1 (230.77 Ko - Publié le 22/06/2023)

N°050-2023 - Cession du tracteur Shibaura SE 1500 (513 Ko - Publié le 22/06/2023)

N°051-2023 - Transfert de l’exercice du droit de préemption urbain sur le secteur de la zone d’activités économiques de La Chambière (2.31 Mo - Publié le 11/08/2023)

N°052-2023 - Modification de la délibération n°25-2020 délégant des pouvoirs du Conseil municipal au Maire suivant l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (2.94 Mo - Publié le 11/08/2023)

N°053-2023 - Rétrocession de la voirie du lotissement Prévert (349.86 Ko - Publié le 22/06/2023)

N°054-2023 - Classement du réseau de chaleur communal : définition d’un périmètre de développement prioritaire (346.86 Ko - Publié le 22/06/2023)

N°055-2023 - Informations sur les décisions prises par délégation du conseil municipal (1.62 Mo - Publié le 21/07/2023)

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 05/04/23

N°032-2023 - Présentation du bilan du plan local de l’urbanisme (PLU) (672.9 Ko - Publié le 13/04/2023)

N°033-2023 - Révision du plan local d’urbanisme (PLU) : prescription de la révision du PLU et définition des modalités de la concertation (985.48 Ko - Publié le 13/04/2023)

N°034-2023 - Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée AL 180 (avant division parcellaire) appartenant aux consorts NALLET (778.29 Ko - Publié le 13/04/2023)

N°035-2023 - Convention de mise en valeur d’un poste de distribution d’électricité entre la commune et ENEDIS (3.04 Mo - Publié le 13/04/2023)

N°036-2023 - Organisation du temps scolaire à l’école du Village (995.46 Ko - Publié le 13/04/2023)

N°037-2023 - Coopération scolaire publique – participation financière (1.05 Mo - Publié le 13/04/2023)

N°038-2023 - Coopération scolaire privée – participation financière (842.04 Ko - Publié le 13/04/2023)

N°039-2023 - Projet de restructuration de la salle des fêtes : approbation du plan de financement prévisionnel et demandes de subventions (793.2 Ko - Publié le 13/04/2023)

N°040-2023 - Remboursement de frais à l’association La Bergère et Le Crapaud (648.72 Ko - Publié le 13/04/2023)

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 29/03/23

N°014-2023 - Approbation du compte administratif 2022 du budget principal (830.33 Ko - Publié le 11/04/2023)

N°015-2023 - Affectation des résultats 2022 du Budget principal (650.63 Ko - Publié le 11/04/2023)

N°016-2023 - Approbation du compte de gestion 2022 du budget principal (687.66 Ko - Publié le 11/04/2023)

N°017-2023 - Vote du budget primitif 2023 du budget principal (1.23 Mo - Publié le 11/04/2023)

N°018-2023 - Budget principal – Ouverture d’une Autorisation de Programme pour le projet de restructuration de la salle des fêtes (1.02 Mo - Publié le 11/04/2023)

N°019-2023 - Taux de fiscalité directe 2023 (2.67 Mo - Publié le 12/04/2023)

N°020-2023 - Echéancier des subventions allouées en 2023 aux associations Bout’Chou et Pôle Pyramide (815.22 Ko - Publié le 11/04/2023)

N°021-2023 - Subvention à la Régie de l’énergie 2023 (685.57 Ko - Publié le 11/04/2023)

N°022-2023 - Provision pour créances douteuses du budget principal (704.04 Ko - Publié le 11/04/2023)

N°023-2023 - Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe de la Régie de l’énergie (841.7 Ko - Publié le 11/04/2023)

N°024-2023 - Affectation des résultats 2022 du budget annexe de la Régie de l’énergie (644.09 Ko - Publié le 11/04/2023)

N°025-2023 - Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe de la Régie de l’énergie (681 Ko - Publié le 11/04/2023)

N°026-2023 - Vote du budget primitif 2023 de la Régie de l’énergie (939.32 Ko - Publié le 11/04/2023)

N°027-2023 - Provision pour créances douteuses du budget annexe de la Régie de l’énergie (690.95 Ko - Publié le 11/04/2023)