Délibérations des séances des conseils municipaux

Liste des délibérations du conseil municipal du 14/09/2022 :

Liste des délibérations du conseil municipal du 06/07/2022 :

Délibérations

Liste des délibérations du conseil municipal du 2/10/24

N°089-2024 - Informations décisions prises par délégation du conseil municipal (654.37 Ko - Publié le 09/10/2024)

N°090-2024 - Emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité au sein du pôle Ressources Humaines – Finances – Prolongation pour 6 mois (393.15 Ko - Publié le 09/10/2024)

N°091-2024 - Création de deux emplois non permanents à temps complet pour accroissement temporaire d’activité au sein du pôle Technique-Logistique-Sécurité (service Espaces verts) (257.73 Ko - Publié le 09/10/2024)

N°092-2024 - Élaboration du schéma directeur du réseau de chaleur : demande de subvention auprès de l’ADEME au titre du Contrat territorial de chaleur renouvelable de l’Ain (335.41 Ko - Publié le 09/10/2024)

N°093-2024 - Budget principal - Décision modificative n°1 du budget primitif 2024 (262.24 Ko - Publié le 14/10/2024)

N°094-2024 - Convention constitutive de groupement de commandes pour la réalisation de travaux de signalisation verticale et horizontale - Secteur Unité Urbaine – Avenant n°1 (393.38 Ko - Publié le 09/10/2024)

N°095-2024 - Convention de servitudes ENEDIS entre la commune de Saint-Denis-lès-Bourg et ENEDIS – Parcelle cadastrée AO 0218 sise le village (513.53 Ko - Publié le 09/10/2024)

Liste des délibérations du conseil municipal du 11/09/24

N°078-2024 - Informations décisions prises par délégation du conseil municipal (346.06 Ko - Publié le 24/09/2024)

N°079-2024 - Renouvellement de la convention service commun « informatique et télécommunications » entre Grand Bourg Agglomération et les communes mutualisées de la DSI (687.31 Ko - Publié le 24/09/2024)

N°080-2024 - Convention relative à l’attribution d’une subvention par la Caisse des dépôts et consignations au titre du dispositif « conseiller numérique » (964.32 Ko - Publié le 24/09/2024)

N°082-2024 - SPL ALEC 01 : rapport de l’élu mandataire (659.6 Ko - Publié le 24/09/2024)

N°083-2024 - Acquisition de la parcelle cadastrée AK 30 sise rue de la Charpine (453.15 Ko - Publié le 24/09/2024)

N°084-2024 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition par l’Etablissement Public Foncier de l’Ain de la parcelle AS33 sise chemin de Chalandré (290.81 Ko - Publié le 24/09/2024)

N°085-2024 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition par l’Etablissement Public Foncier de l’Ain des parcelles AO79 et AO80 sises allée des Roses (283.06 Ko - Publié le 24/09/2024)

N°086-2024 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition par l’Etablissement Public Foncier de l’Ain de l’Ain de la parcelle AO 112 sise rue du Village (285.81 Ko - Publié le 24/09/2024)

N°087-2024 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition par l’Etablissement Public Foncier de l’Ain des parcelles AO81, AO83 et AO84 sises allée et impasse du Pierry (288.47 Ko - Publié le 24/09/2024)

N°088-2024 - Convention de servitudes ENEDIS entre la commune de Saint-Denis-lès-Bourg et M. ROLLAND Aldo Jean Patrick - Allée de la Source (657.25 Ko - Publié le 24/09/2024)

Liste des délibérations du conseil municipal du 03/07/24

N°067-2024 - Informations sur les décisions prises par délégation du conseil municipal (471.37 Ko - Publié le 05/07/2024)

N°068-2024 - Contrat de mixité sociale entre la Commune de Saint-Denis-les-Bourg, l’Etat, la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et l'Etablissement Public Foncier de l'Ain (978.59 Ko - Publié le 05/07/2024)

N°069-2024 - Modification du temps de travail de deux postes à temps non complet d’ATSEM de l’école du village (352.13 Ko - Publié le 05/07/2024)

N°070-2024 - Modification de la durée hebdomadaire du poste à temps non-complet d’agent de restauration/référent temps méridien à la cantine des Vavres (367.22 Ko - Publié le 05/07/2024)

N°071-2024 - Modification de la délibération n°048/2024 du 15 mai 2024 portant création d’emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité (192.88 Ko - Publié le 05/07/2024)

N°072-2024 - Pôle Technique-Logistique-Sécurité – Création d’un poste non-permanent d’agent technique polyvalent à temps complet (253.94 Ko - Publié le 05/07/2024)

N°073-2024 - Création d’un emploi non permanent à temps non complet pour accroissement saisonnier d’activité – Renfort au sein de l’équipe Conciergerie (218.82 Ko - Publié le 05/07/2024)

N°074-2024 - Création d’un emploi non permanent à temps non complet pour accroissement temporaire d’activité – Renfort temps méridien à la cantine des Vavres (331.91 Ko - Publié le 05/07/2024)

N°075-2024 - Création d’un emploi non permanent à temps non complet pour accroissement temporaire d’activité – Encadrant supplémentaire temps méridien à la cantine des Vavres (265.53 Ko - Publié le 05/07/2024)

N°076-2024 - Approbation d’une convention de mise en œuvre d’une période de préparation au reclassement au bénéfice d’un agent communal (466.28 Ko - Publié le 05/07/2024)

N°077-2024 - Délégation de la compétence de délivrance d’une autorisation d’urbanisme (180.18 Ko - Publié le 05/07/2024)

Liste des délibérations du conseil municipal du 05/06/24

N°059-2024 - Informations sur les décisions prises par délégation du conseil municipal (1.29 Mo - Publié le 20/06/2024)

N°060-2024 - Instauration de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (893.4 Ko - Publié le 07/06/2024)

N°061-2024 - Aménagement du parvis Nord et des abords de la salle des fêtes (1.2 Mo - Publié le 14/06/2024)

N°063-2024 - Projet d’aménagement d’une piste modes doux le long de la rocade ouest entre les giratoires de Chalandré et des Viards (1.89 Mo - Publié le 14/06/2024)

N°064-2024 - Création d’un emploi non permanent à temps non complet pour accroissement temporaire d’activité - Cantine scolaire des Vavres (825.45 Ko - Publié le 07/06/2024)

N°066-2024 - Déploiement de la vidéo-protection sur le quartier des Vavres à Saint-Denis-les-Bourg (620.64 Ko - Publié le 14/06/2024)

Liste des délibérations du conseil municipal du 15/05/24

N°040-2024 - Informations sur les décisions prises par délégation du conseil municipal (250.43 Ko - Publié le 21/05/2024)

N°041-2024 - Augmentation du capital de la Société Publique Locale Agence Locale de l’Energie et du Climat de l’Ain par sigle SPL ALEC AIN (541.56 Ko - Publié le 21/05/2024)

N°042-2024 - Renouvellement de la Convention relative au Projet Educatif de Territoire (PEdT) et au plan mercredi (392.82 Ko - Publié le 21/05/2024)

N°043-2024 - Péréquation pour les charges de fonctionnement des écoles primaires publiques de la première couronne de l'agglomération de Bourg-en-Bresse pour 2023-2024 (474.33 Ko - Publié le 21/05/2024)

N°044-2024 - Coopération scolaire privée – participation financière (267.9 Ko - Publié le 21/05/2024)

N°045-2024 - Parc du pôle socio-culturel : demande de subvention auprès de la région Auvergne Rhône-Alpes – modification de la délibération n°016-2024 (355.8 Ko - Publié le 21/05/2024)

N°046-2024 - Modification de l’échéancier de versement de la subvention de fonctionnement à l’association Bout’chou (1.02 Mo - Publié le 30/05/2024)

N°047-2024 - Indemnisation de jours épargnés sur le compte épargne temps (CET) et non soldés en cas de départ à la retraite pour invalidité (451.65 Ko - Publié le 21/05/2024)

N°048-2024 - Création d’emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité (254.87 Ko - Publié le 21/05/2024)

N°049-2024 - Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité (242.15 Ko - Publié le 05/06/2024)

N°050-2024 - Modification de la délibération cadre relative au régime indemnitaire (RIFSEEP) (392.33 Ko - Publié le 21/05/2024)

N°051-2024 - Convention intercommunale des attributions (782.54 Ko - Publié le 21/05/2024)

N°052-2024 - Convention de gestion en flux avec la SEMCODA (637.6 Ko - Publié le 21/05/2024)

N°053-2024 - Approbation définitive du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) (2.08 Mo - Publié le 21/05/2024)

N°054-2024 - Emplacement réservé n°14 - Mise en demeure d’acquérir la parcelle cadastrée section C n°921 appartenant à la SCI La Viole (316.12 Ko - Publié le 21/05/2024)

N°055-2024 - Intégration dans le domaine public de la voirie du Clos des Viards – Suppression de la délibération n°028-2022 (1.27 Mo - Publié le 30/05/2024)

N°056-2024 - Réfection de la rue des Primevères et de la rue des Glycines – conventions relatives à la participation financière des riverains (237.88 Ko - Publié le 21/05/2024)

N°057-2024 - Intégration dans le domaine public de la rue des primevères (312.43 Ko - Publié le 21/05/2024)

N°058-2024 - Convention pour stations vélos en libre-service (558.52 Ko - Publié le 21/05/2024)

Liste des délibérations du conseil municipal du 3/04/24

N°020-2024 - Informations sur les décisions prises par délégation du conseil municipal (279.15 Ko - Publié le 11/04/2024)

N°021-2024 - Approbation du compte administratif 2023 du budget principal (1.28 Mo - Publié le 18/04/2024)

N°022-2024 - Affectation des résultats 2023 du Budget principal (174.61 Ko - Publié le 29/04/2024)

N°023-2024 - Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal (172.92 Ko - Publié le 29/04/2024)

N°024-2024 - Vote du budget primitif 2024 du budget principal (753.63 Ko - Publié le 29/04/2024)

N°025-2024 - Budget principal – Autorisation de Programme (AP) pour le projet de restructuration de la salle des fêtes – Révision des crédits de paiement (CP) (296.53 Ko - Publié le 29/04/2024)

N°026-2024 - Taux de fiscalité directe 2024 (466.7 Ko - Publié le 29/04/2024)

N°027-2024 - Échéancier des subventions 2024 - Bout'chou et Pôle Pyramide (309.52 Ko - Publié le 11/04/2024)

N°028-2024 - Communauté d’agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse : constatation de la répartition du fonds de solidarité (339.59 Ko - Publié le 09/04/2024)

N°029-2024 - Régime indemnitaire des agents contractuels de droit public recrutés sur des postes non permanents (306.12 Ko - Publié le 09/04/2024)

N°030-2024 - Provision pour créances douteuses du budget principal (188.46 Ko - Publié le 09/04/2024)

N°031-2024 - Approbation du compte administratif 2023 du budget de la Régie de l’énergie (361.27 Ko - Publié le 16/04/2024)

N°032-2024 - Affectation des résultats 2023 du budget annexe de la Régie de l’énergie (277.11 Ko - Publié le 29/04/2024)

N°033-2024 - Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe de la Régie de l’énergie (188.11 Ko - Publié le 29/04/2024)

N°034-2024 - Vote du budget primitif 2024 de la Régie de l’énergie (501.99 Ko - Publié le 29/04/2024)

N°035-2024 - Provision pour créances douteuses du budget annexe de la Régie de l’énergie (187.33 Ko - Publié le 09/04/2024)

N°036-2024 - Création d’un nouveau budget annexe « PHOTOVOLTAÏQUE » (805.24 Ko - Publié le 29/04/2024)

N°037-2024 - Organisation du temps scolaire à l’école du village (314.3 Ko - Publié le 09/04/2024)

N°038-2024 - Classes transplantées - versement participation financière aux écoles du Peloux et du Village (269.21 Ko - Publié le 09/04/2024)

N°039-2024 - Modification du tableau des emplois permanents : transformation d’un poste d’adjoint territorial à 28/35ème en poste à temps complet et suppression d’un poste d’agent de maîtrise à temps complet (1.12 Mo - Publié le 02/05/2024)