Délibérations des séances des conseils municipaux

Liste des délibérations du conseil municipal du 14/09/2022 :

Liste des délibérations du conseil municipal du 06/07/2022 :

Délibérations

Liste des délibérations du conseil municipal du 3/04/24

N°020-2024 - Informations sur les décisions prises par délégation du conseil municipal (279.15 Ko - Publié le 11/04/2024)

N°021-2024 - Approbation du compte administratif 2023 du budget principal (1.28 Mo - Publié le 18/04/2024)

N°027-2024 - Échéancier des subventions 2024 - Bout'chou et Pôle Pyramide (309.52 Ko - Publié le 11/04/2024)

N°028-2024 - Communauté d’agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse : constatation de la répartition du fonds de solidarité (339.59 Ko - Publié le 09/04/2024)

N°029-2024 - Régime indemnitaire des agents contractuels de droit public recrutés sur des postes non permanents (306.12 Ko - Publié le 09/04/2024)

N°030-2024 - Provision pour créances douteuses du budget principal (188.46 Ko - Publié le 09/04/2024)

N°031-2024 - Approbation du compte administratif 2023 du budget de la Régie de l’énergie (361.27 Ko - Publié le 16/04/2024)

N°035-2024 - Provision pour créances douteuses du budget annexe de la Régie de l’énergie (187.33 Ko - Publié le 09/04/2024)

N°037-2024 - Organisation du temps scolaire à l’école du village (314.3 Ko - Publié le 09/04/2024)

N°038-2024 - Classes transplantées - versement participation financière aux écoles du Peloux et du Village (269.21 Ko - Publié le 09/04/2024)

Liste des délibérations du conseil municipal du 6/03/24

N°012-2024 - Informations sur les décisions prises par délégation du conseil municipal (514.38 Ko - Publié le 13/03/2024)

N°013-2024 - Délibération relative au Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2024 (3.31 Mo - Publié le 03/04/2024)

N°014-2024 - Versement d’une deuxième avance exceptionnelle à l’association Bout’chou (242.49 Ko - Publié le 13/03/2024)

N°015-2024 - Convention de financement du projet de valorisation des transformateurs d’électricité entre la commune et ENEDIS (427.09 Ko - Publié le 13/03/2024)

N°016-2024 - Parc du pôle socio-culturel : demande de subvention auprès de la région Auvergne Rhône-Alpes (309.96 Ko - Publié le 13/03/2024)

N°017-2024 - Modification de la délibération n°104/2023 du 13 décembre 2023 relative à l’autorisation d’ouverture de crédits d’investissement pour 2024 avant le vote du budget (1.01 Mo - Publié le 13/03/2024)

N°018-2024 - Mise à jour de la convention de mise à disposition d’une remorque frigorifique entre la commune et le Comité des fêtes (280.62 Ko - Publié le 13/03/2024)

N°019-2024 - Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité au sein du pôle Ressources Humaines - Finances (755.07 Ko - Publié le 19/03/2024)

Liste des délibérations du conseil municipal du 7/02/24

N°001-2024 - Informations sur les décisions prises par délégation du conseil municipal (417.37 Ko - Publié le 09/02/2024)

N°002-2024 - Désignation d'un référent déontologue pour les élus (700.07 Ko - Publié le 09/02/2024)

N°003-2024 - Délibération donnant mandat à la Présidente du Centre de Gestion pour l’engagement d’une consultation en vue de la conclusion d’un contrat d’assurance collective (479.61 Ko - Publié le 09/02/2024)

N°004-2024 - Conventions de mise à disposition d’équipements sportifs au profit des collèges les Côtes et Yvon Morandat (772.72 Ko - Publié le 09/02/2024)

N°005-2024 - Création d’une commission de marché à procédure adaptée (338.08 Ko - Publié le 09/02/2024)

N°006-2024 - Modification du règlement intérieur de la salle du Foyer (682 Ko - Publié le 09/02/2024)

N°007-2024 - Création d’un emploi non permanent à temps non complet pour accroissement temporaire d’activité - Cantine scolaire des Vavres (374.08 Ko - Publié le 09/02/2024)

N°008-2024 - Recours à des vacataires pour la distribution du bulletin municipal (385.05 Ko - Publié le 09/02/2024)

N°009-2024 - Fin de portage de trois terrains acquis par l’Établissement public foncier (EPF) – rétrocession à la commune (360.43 Ko - Publié le 09/02/2024)

N°010-2024 - Signature de la convention de servitude de passage sur les parcelles AO n°108, 202 et 110 appartenant à Monsieur Jean-Michel MATHIEU (320.85 Ko - Publié le 09/02/2024)

N°011-2024 - Rétrocession au profit de la commune des emprises foncières constituant les abords du Collège Yvon Morandat (314.06 Ko - Publié le 09/02/2024)

Liste des délibérations du conseil municipal du 13/12/23

N°090-2023 - Convention de mise à disposition partielle d’une fonctionnaire territoriale (494.27 Ko - Publié le 14/12/2023)

N°091-2023 - Adhésion à la convention de participation Santé souscrite par le Centre de Gestion de l’Ain (952.83 Ko - Publié le 20/12/2023)

N°092-2023 - Placement financier à court terme (511.14 Ko - Publié le 14/12/2023)

N°093-2023 - Acquisition des parcelles cadastrées section A n°1670, 1668, 2330 et 1666 appartenant au consort CADOT (288.87 Ko - Publié le 20/12/2023)

N°094-2023 - Informations sur les décisions prises par délégation du conseil municipal (579.9 Ko - Publié le 20/12/2023)

N°095-2023 - Actualisation de la composition des commissions et sous-commissions municipales (583.9 Ko - Publié le 20/12/2023)

N°096-2023 - Remplacement d’une conseillère municipale démissionnaire au sein du comité de jumelage REDEA (Roumanie) (458.96 Ko - Publié le 20/12/2023)

N°097-2023 - Remplacement d’une conseillère démissionnaire au sein du Centre communal d’action sociale (207.58 Ko - Publié le 20/12/2023)

N°098-2023 - Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2024 (291.4 Ko - Publié le 20/12/2023)

N°099-2023 - Modification de la délibération cadre relative au régime indemnitaire (RIFSEEP) (266.46 Ko - Publié le 20/12/2023)

N°100-2023 - Mise en place de titres restaurant au bénéfice des agents communaux (476.4 Ko - Publié le 20/12/2023)

N°101-2023 - Mise en place de la participation employeur sur les contrats prévoyance (345.12 Ko - Publié le 20/12/2023)

N°102-2023 - Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle (270 Ko - Publié le 20/12/2023)

N°103-2023 - Budget principal - Décision modificative n° 4 (325.81 Ko - Publié le 20/12/2023)

N°104-2023 - Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement pour 2024 avant le vote du budget (262.87 Ko - Publié le 20/12/2023)

N°105-2023 - Avance de subvention 2024 pour l’association Bout ’Chou (202.4 Ko - Publié le 20/12/2023)

N°106-2023 - Avance de subvention 2024 pour l’association Pole Pyramide (182.71 Ko - Publié le 20/12/2023)

N°107-2023 - Modification de la délibération n°057-2023 du 5 juillet 2023 concernant la convention avec le stand de tir d’Izernore pour l’agent de police municipale (181.02 Ko - Publié le 20/12/2023)

N°108-2023 - Répartition de la dotation générale de décentralisation perçue dans le cadre de la révision conjointe du Règlement Local de Publicité (RLP) (293.02 Ko - Publié le 20/12/2023)

N°109-2023 - Instruction des Autorisations du droit des sols : avenant à la convention de service commun d’instruction des ADS et à la convention de service unifié conclue entre la Communauté d’agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse, la Communauté de (4.4 Mo - Publié le 20/12/2023)

Liste des délibérations du conseil municipal du 8/11/23

N°084-2023 - Informations sur les décisions prises par délégation du conseil municipal (416.18 Ko - Publié le 15/11/2023)

N°085-2023 - Budget principal – Décision modificative n°3 (406.24 Ko - Publié le 15/11/2023)

N°086-2023 - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables (234.96 Ko - Publié le 15/11/2023)

N°087-2023 - Versement d’une aide financière à l’association DIAM’S CLUB Bourg/Péronnas (232.68 Ko - Publié le 15/11/2023)

N°088-2023 - Action sociale : attribution de chèques cadeaux aux agents communaux à l’occasion de noël (307.08 Ko - Publié le 15/11/2023)

N°089-2023 - Dénomination des rues du lotissement la Terre de Chalandré et du futur lotissement communal (1.83 Mo - Publié le 15/11/2023)

Liste des délibérations du conseil municipal du 4/10/23

N°076-2023 - Informations sur les décisions prises par délégation du conseil municipal (687.18 Ko - Publié le 09/10/2023)

N°077-2023 - Projet de restructuration de la salle des fêtes : approbation du plan de financement prévisionnel actualisé et demandes de subventions « bois local » auprès de la Région et du Département (867.2 Ko - Publié le 09/10/2023)

N°078-2023 - Modification du tableau des emplois permanents : suppression du poste à temps complet de responsable adjoint du pôle Finances - Ressources humaines (1.18 Mo - Publié le 09/10/2023)

N°079-2023 - Création d’un emploi non permanent à temps complet pour accroissement temporaire d’activité au sein du pôle Technique-Logistique-Sécurité (Espaces Verts) (763.05 Ko - Publié le 09/10/2023)

N°080-2023 - Externalisation temporaire de la gestion des paies des agents et des indemnités des élus (1.54 Mo - Publié le 09/10/2023)

N°081-2023 - Convention constitutive de groupement de commandes pour la réalisation de travaux de signalisation verticale et horizontale – Unité Urbaine (1.64 Mo - Publié le 09/10/2023)

N°082-2023 - Recours à des vacataires pour la distribution du journal municipal (924.08 Ko - Publié le 16/10/2023)

N°083-2023 - Acquisition d’un gilet pare-balles pour l’agent de police municipale : approbation du plan de financement prévisionnel et demandes de subventions (254.08 Ko - Publié le 18/10/2023)

Liste des délibérations du conseil municipal du 13/09/23

N°059-2023 - Informations sur les décisions prises par délégation du conseil municipal (563.06 Ko - Publié le 25/09/2023)

N°060-2023 - Actualisation de la composition des commissions municipales, sous-commissions et groupes de travail (608.11 Ko - Publié le 22/09/2023)

N°061-2023 - Actualisation des représentants de la commune dans les différentes instances (442.52 Ko - Publié le 22/09/2023)

N°062-2023 - Remplacement des conseillers municipaux démissionnaires au sein de l’Agence Locale de l’Énergie et du Climat (ALEC) de l’Ain (208.53 Ko - Publié le 22/09/2023)

N°062-2023 - Remplacement des conseillers municipaux démissionnaires au sein de la société publique locale SPL ALEC AIN (207.16 Ko - Publié le 08/11/2023)

N°063-2023 - Remplacement des conseillers municipaux démissionnaires au sein du Syndicat Intercommunal d’énergie et de e-communication de l’Ain (SIEA) (216.55 Ko - Publié le 25/09/2023)

N°064-2023 - Actualisation des modalités d’attribution de la prime annuelle (367.99 Ko - Publié le 22/09/2023)

N°065-2023 - Instauration d’une tarification pour la location du gymnase par les associations de la commune pendant les travaux de restructuration de la salle des fêtes (303.81 Ko - Publié le 22/09/2023)

N°066-2023 - Rectification de la répartition des subventions versées aux associations au titre de l’exercice 2023 (197.83 Ko - Publié le 22/09/2023)